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Marques déposées par SCA JACQUES BEAUJEAU
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CUVEE DU CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHATEAU
SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA

Numéro de dépôt :
4070717
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
CUVEE DU CHATEAU de SCA JACQUES BEAUJEAU

Présentation de la marque CUVEE DU CHATEAU

Déposée le 21 février 2014 par SCA JACQUES BEAUJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CUVEE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA domicilié(e) CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA JACQUES BEAUJEAU, M. BEAUJEAU JACQUES domicilié(e) CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque CUVEE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHATEAU est expirée depuis le 21 février 2024.

SCA JACQUES BEAUJEAU a également déposé les autres marques suivantes : MARIE BEAUJEAU , DOMAINE DE FESLE , BEAUJEAU , JACQUES BEAUJEAU , SEIGNEURIE DE LA VARIERE , CHATEAU LA VARIERE LES ROCHES


SCA JACQUES BEAUJEAU, SCA - CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


SCA JACQUES BEAUJEAU, M. BEAUJEAU JACQUES - CHATEAU LA VARIERE - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°770769 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.